L’arrivée de la fraîcheur vous donne envie d’installer une cheminée chez vous ? Grâce à ce mode de chauffage au bois, vous profiterez effectivement d’une atmosphère chaleureuse à souhait. Mais attention ! La pose et l’utilisation d’une cheminée doivent respecter des critères bien précis pour être aux normes.
Installation de cheminée : zoom sur la législation
La règle pour installer une cheminée est très différente selon que l’on habite en province ou en région parisienne.
Dans le premier cas, deux règles sont à respecter pour pouvoir utiliser une cheminée à foyer ouvert ou fermé pour se chauffer ponctuellement, quotidiennement ou en guise d’agrément. La réglementation cheminée insert impose juste qu’un ramonage soit réalisé conformément aux règles consultables en mairie. La remise d’un certificat de ramonage en bonne et due forme permet de prouver que vous êtes en règle. Les propriétaires de logements situés en copropriété doivent également s’assurer que le règlement n’interdit pas d’allumer un feu de cheminée. La réunion de ces deux conditions suffit donc à utiliser sa cheminée comme on le souhaite en province.
La réglementation relative aux feux de cheminée est plus stricte en Île-de-France. À Paris comme dans les communes situées en zone sensible, il est interdit d’utiliser une cheminée à foyer ouvert en guise de mode de chauffage principal (feux de cheminée interdiction, cheminée bois interdiction). La loi cheminée autorise l’allumage ponctuel de feux à foyer ouvert en guise de chauffage ponctuel ou d’agrément si le ramonage est effectué comme il se doit et que le règlement de copropriété ne s’y oppose pas. La réglementation varie au sujet de l’utilisation des cheminées à foyer fermé, c’est-à-dire des cheminées avec insert ou des poêles performants. Paris et les autres communes d’Île-de-France sont autorisées à faire du feu en foyer fermé pour leur chauffage principal, en guise de chauffage d’appoint ou pour leur agrément si elles réunissent les trois conditions suivantes :
- le ramonage est aux normes ;
- le règlement de copropriété n’interdit pas cette pratique ;
- les équipements neufs respectent les normes d’émissions et de rendement en vigueur.
Vous l’aurez compris, quelques éléments sont à respecter avant de pouvoir profiter du crépitement du feu dans son salon !
Pose de cheminée : la norme NF DTU 24.1
La norme NF DTU 24.1 correspond aux normes de sécurité cheminée, soit à la réglementation des conduits de fumée et ouvrages de fumisterie. Elle encadre les règles d’installation des systèmes d’évacuation des produits de combustion. Elle intervient très concrètement pour préciser les modalités de conception et de mise en œuvre des conduits de fumée et de raccordement. L’installation et l’entretien des cheminées, inserts, foyers ouverts, chaudières, poêles à bois et cuisinières sont donc encadrés par ces textes normatifs. Concernant le volet réglementation de cheminée voisinage, on note qu’une distance règlementaire est à respecter pour ne pas porter atteinte à son environnement direct.
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